entete9.jpg

Rechercher sur le site

Qualité de l'air

logoQA

En savoir plus sur l'air de ma commune

Inscription à l'Infolettre

Portail Famille

Portail famille pour site internet

EasyCookieInfo

Mentions Légales

- Propriétaire du site:
Mairie d’Argonay
1 place Arthur Lavy
74370 Argonay
Tél. : 04 50 27 16 82
Fax : 04 50 27 36 82
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

- Publication du site:
Nom du directeur de publication : M. Gilles FRANÇOIS
Nom du responsable de rédaction : Mme Pascale LUISET
webmaster du site : Antidotcom - Annecy

- Hébergement du site:
OVH - France

- Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse électronique au sein des rubriques suivantes:
* La liste de diffusion, qui effectue l'envoi hebdomadaire d'informations,
* Le formulaire de contact.

- Droits d'auteur:
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.
- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

- Mentions légales RGPD
La mairie d’Argonay recueille des informations qui viennent de la saisie par les personnes physiques d’informations via les formulaires en ligne et par leur consentement après validation par une case à cocher des conditions générales. Le caractère obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire par une étoile liée à chaque libellé.
La mairie d’Argonay s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel collectées sur ce site soient conformes au Règlement Général sur la Protection des. Données à caractère personnel entré en vigueur le 25 mai 2018 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE. La mairie d’Argonay s’engage à utiliser et traiter vos données uniquement dans les limites légales et conformément à votre consentement.
Nos serveurs Web sauvegardent automatiquement des informations que votre navigateur nous transmet (type et version du navigateur utilisé, système d'exploitation utilisé, pages visitées, adresse IP de votre ordinateur et heures des requêtes envoyées vers nos serveurs). Ces données pourront être utilisées pour permettre l'identification et la détection de problèmes éventuels sur notre site. Elles ne pourront être mises en rapport avec des personnes physiques définies et ne pourront être liées à d'autres sources de données. Enfin, ces données sont supprimées automatiquement après une courte période.

- Cookies
Notre site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte de petite taille enregistrés sur le terminal de l'internaute. Ils sont envoyés par les serveurs web aux navigateurs web, puis retournés aux serveurs web dès que les navigateurs demandent l'accès à une page web. Étant de simple fichiers texte, les cookies ne sont pas exécutables. Ils ne sont ni des logiciels espions ni des virus.
Les cookies peuvent être persistants ou temporaires. Un cookie persistant est un fichier-texte envoyé par un serveur web à un navigateur web et stocké par ce dernier. Un cookie persistant reste valide jusqu'à la date d'expiration fixée (à moins que l'utilisateur ne le supprime avant la date d'expiration). Un cookie temporaire (ou dit de "session") expire quant à lui à la fin de la session de l'utilisateur, lors de la fermeture du navigateur web.

- Plus d'information sur les cookies
http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

- Photographies - Plans:
Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du service communication de la Ville. Toute demande doit être adressée à :
Mairie d’Argonay
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

-  Responsabilité:
La Ville d’Argonay ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.

une

Enquête sur l'eau

Dans le cadre des Assises de l'eau, le Grand Annecy lance une enquête sur l'eau. Un questionnaire en ligne ouvert à tous est disponible tout l'été et jusqu'au 15 septembre sur ce lien :  https://s1.sphinxonline.net/surveyserver/s/GrandAnnecy/Enqueteeau/questionnaire.htm

Lire la suite...

Lutte contre le frelon asiatique

Le frelon asiatique poursuit sa progression sur le territoire régional. Outre la problématique liée à sa présence sur les zones urbanisées, il représente une véritable menace pour la biodiversité et la santé des abeilles. Télécharger la fiche informative de la Section apicole GDS Auvergne Rhône-Alpes Vous trouverez toutes les informations nécessaires…

Lire la suite...

Villaz – Une plateforme des végétaux réaménagée

Après 10 mois de travaux, la plateforme des végétaux située route du Grand Nant à Villaz est à nouveau accessible aux particuliers résidant sur le Grand Annecy. Elle a été complètement réaménagée pour faciliter le dépôt et la valorisation des végétaux sur place. Des espaces séparés ont été aménagés pour…

Lire la suite...

Aide à l'achat de matériel cyclable du Grand Annecy

Le Grand Annecy a mis en place un dispositif d'aide à l'achat d'un équipement cyclable. Cette aide à l’acquisition de matériel cyclable est ouverte à l’ensemble des habitants du Grand Annecy âgés de 18 ans minimum ainsi qu’aux personnes détentrices d'une carte d'invalidité (pour prétendre au complément PMR). Le vélo…

Lire la suite...

Collecte d'articles de sports et de loisirs

Pour lutter contre le gaspillage et favoriser l’économie circulaire, le Grand Annecy met en place en partenariat avec Ecologic et Tri Vallées, une nouvelle collecte expérimentale d’articles de sports et de loisirs dans 4 déchèteries : Annecy, Cran-Gevrier, Chavanod et Saint-Jorioz. Télécharger le communiqué de presse du Grand Annecy sur…

Lire la suite...

Réglementation pour le respect du voisinage

Afin d’entretenir des relations cordiales avec nos voisins, il est important de respecter certaines règles. Il est interdit de brûler les déchets, même les déchets verts (arrêté préfectoral). Ces derniers doivent être portés dans l’une des déchetteries de l’agglomération d’Annecy. La taille des haies doit respecter les règles énoncées dans…

Lire la suite...

Budget 2021

Vous trouverez ci-après une note synthétique du Budget 2021 de la Commune : Présentation du Budget Primitif 2021 du Budget Général

Lire la suite...

ARGONAY à l’honneur dans le Cahier du tourisme et du fleurissement !

Un article sur Argonay est paru dans les cahiers du tourisme et du fleurissement (aux éditions de Bionnay). Télécharger l'article sur Argonay dans le numéro de mai-juin 2021    

Lire la suite...

Collecte des déchets - Horaires d'été / du 21 juin au 31 août 2021

Les collectes de déchets non recyclables qui ont lieu habituellement en porte-à-porte l'après-midi sur les communes d'Argonay, Chavanod, Montagny-les-Lanches, Quintal et sur les communes déléguées de Cran-Gevrier, Meythet, Pringy et Metz-Tessy, seront décalées en soirée. Elles commenceront à 18h30. Les bacs à ordures ménagères devront être rentrés le lendemain matin.…

Lire la suite...

Horaires d'été de la bibliothèque d'Argonay

La bibliothèque d'Argonay sera fermée du 30 juillet au 23 août inclus.  Heures d'ouverture du 6 au 29 juillet et du 24 août au 1er septembre : - le mardi de 17h à 19h- le mercredi de 9h30 à 12h30- le jeudi de 17h à 19h Reprise des horaires habituels…

Lire la suite...

   

Logo departement de Haute Savoie Logo region Auvergne Rhone Alpes ter Logo Grand Annecy Agglomeration

Copyright Mairie d'Argonay© 2016 | Tous droits réservés | Mentions Légales