Arrêté N°A2022/087 -  Délégation de Fonction et de signature à Monsieur Pierre JACQUET, Premier Maire-adjoint (mis en ligne le 4 juillet 2022)

Arrêté N°A2022/088 - Délégation de Fonction et de signature à Madame Christine DUFOUR, Deuxième Maire-adjoint (mis en ligne le 4 juillet 2022)

Arrêté N°A2022/089 - Délégation de Fonction et de signature à Monsieur Gérard REY, Troisième Maire-adjoint (mis en ligne le 4 juillet 2022)

Arrêté N°A2022/090 - Délégation de Fonction et de signature à Monsieur Ludovic SUBLET, Cinquième Maire-adjoint (mis en ligne le 4 juillet 2022)

Arrêté N°A2022/091 - Retrait de délégation de Fonction à Monsieur Michel WIRTH, Conseiller municipal (mis en ligne le 4 juillet 2022)

Arrêté N°A2022/092 - Délégation de Fonction à Madame Virginie SERAIN, Conseillère Municipale Déléguée  (mis en ligne le 4 juillet 2022)

Arrêté N°A2022093 - Autorisation de travaux de création, d'aménagement ou de modification d'un Etablissement Recevant du Public - accessibiliité au choeur de l'église (mis en ligne le 7 juillet 2022)

Arrêté N°A2022096 - Réglementation de la circulation chemin de la Brune (mis en ligne le 8 juillet 2022)

Arrêté N° 2022107 - Réglementation de l'arrêt et du stationnement sur le parking de la salle polyvalente (Du 15 août au 9 décembre 2022) - Mis en ligne le 11 août 22

Arrêté N° 2022108 - Réglementation de la circulation sur l'impasse du Naht (Du 22 août au 20 septembre 2022) - Mis en ligne le 11 août 22

Arrêté N° 2022111- Réglementation de la circulation sur la route de la Lenchère (Du 5 au 19 septembre 2022) - Mis en ligne le 18 août 22

Arrêté N° 2022112- Réglementation de la circulation routes de la Baratte, de l'Avenir, allées des Chappaz et des Sittelles (Du 23 au 31 août 2022) - Mis en ligne le 23 août 22

Arrété N° 2022113 - Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public (ERP) / Etablissement municipal "Graines de loisirs" - Mis en ligne le 29 août 22

Arrêté N° 2002114 - Réglementation de la circulation route du Président Lavy (Du 30 au 31 août 2022) - Mis en ligne le 30 août 22

Arrêté N° 2022115- Réglementation de la circulation routes des Granges, du Parmelan et des Contamines (Du 5 au 19 septembre 2022) - Mis en ligne le 1er septembre 22

Arrêté N° 2022116 - Réglementation de la circulation Avenue Marcel Dassault (Du 5 au 19 septembre 2022) - Mis en ligne le 1er septembre 22

Arrêté N° 2022117 - Réglementation de la circulation Avenue Marcel Dassault (Du 5 au 19 septembre 2022) - Mis en ligne le 1er septembre 22

Arrêté N° 2022118 - Réglementation de la circulation sur la piste cyclable le long de la route des Contamines (le 5 septembre 2022) - Mis en ligne le 1er septembre 22

Arrêté N° 2022119 - Réglementation de la circulation Avenue Marcel Dassault (Du 6 au 9 septembre 2022) - Mis en ligne le 1er septembre 22

Arrêté N° 2022120 - Réglementation de la circulation sur la piste cyclable le long de la route des Contamines (Du 6 au 9 septembre 2022) - Mis en ligne le 1er septembre 22

Arrêté N° 2022121 - Réglementation du stationnement sur le parking de la salle polyvalente (Du 21 au 26 septembre 2022) - MIs en ligne le 12 septembre 22

Arrêté N° 2022122 - Réglementation de la circulation sur la route du Président Lavy (Entre le 3 et le 7 octobre 2022) - MIs en ligne le 12 septembre 22

Arrêté N° 2022123 - Réglementation de la circulation sur la route des Rigoles (Du 12 au 23 septembre 2022) - MIs en ligne le 12 septembre 22

Arrêté N° 2022124 - Délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil pour le samedi 15 octobre 2022 - Mis en ligne le 12 septembre 22

Arrêté N° 2022125 - Délégation de la fonction d'Officier d'Etat Civil pour le samedi 22 octobre 2022 - Mis en ligne le 15 septembre 22

Arrêté N° 2022126 - Délégation de fonction et de signature à Madame Nathalie BLANC - Mis en ligne le 15 septembre 22

Arrêté N° 2022127 - Réglementation de la circulation route de l'Avenir (du 19 au 20 septembre 2022) - Mis en ligne le 15 septembre 22

Arrêté N° 2022128 - Réglementation de la circulation route de Pringy et chemin piéton (du 19 au 20 septembre 2022) - Mis en ligne le 16 septembre 22

Arreté N° 2022129 - Réglementation de la circulation sur la route de la Lenchère (Le 23 septembre 2022) - Mis en ligne le 19 septembre 22

Arreté N° 2022130 - Réglementation de la circulation sur la route de la Lenchère (entre le 26 et le 30 setpembre 2022) - Mis en ligne le 19 septembre 22

Arreté N° 2022131 - Réglementation de la circulation sur la route de la Lenchère (du 3 au 7 octobre 2022) - Mis en ligne le 19 septembre 22

Arrêté N° 2022132 - Réglementation de la circulation impasse des Vignes et route du Président Lavy (le 21 septembre 2022) - Mis en ligne le 20 septembre 22

Arrêté N° 2022133 - Réglementation de la circulation impasse des Vignes et route du Président Lavy (les 27 et 28 septembre 2022) - MIse en ligne le 26 septembre 22