COMMUNE D’ARGONAY
AFFICHAGE LÉGAL OBLIGATOIRE
Affichage légal obligatoire

Conseil Municipal du 20 avril 2026
Liste des délibérations CM du 20 avril 2026 (mise en ligne le 27 avril 2026)
Délibérations CM du 20 avril 2026 (mises en ligne le 27 avril 2026)
Conseil Municipal du 30 mars 2026
Liste des délibérations CM du 30 mars 2026 (mise en ligne le 2 avril 2026)
Délibérations CM du 30 mars 2026 (mises en ligne le 2 avril 2026)
Conseil Municipal du 20 mars 2026
Liste des délibérations CM du 20 mars 2026 (mise en ligne le 20 mars 2026)
Délibérations CM du 20 mars 2026 (mises en ligne le 20.03.2026)
Conseil Municipal du 9 mars 2026
Conseil Municipal du 9 février 2026
Conseil Municipal du 15 décembre 2025
Conseil Municipal du 24 novembre 2025
décisions du maire
DEC2025003 – Contrat d’étude et de conseil en assurances avec la société PROTECTAS (publié le 21/01/2025)
DEC2025014 – Signature d’un contrat de maintenance pour les aires de jeux (publié le 20/03/2025)
DEC2025017 – Signature d’un bail précaire 535 route du Parmelan (publié le 27/03/2025)
DEC2025029 – Signature d’un bail précaire 535 route du Parmelan (publié le 01/07/2025)
DEC2025051 – Attribution du marché de prestation de services d’assurances (publié le 17/12/2025)
les arrêtés du maire
divers
Arrêté A2023082 – Réglementation aires de jeux pour enfants (mis en ligne le 13.07.2023)
Arrêté A2023083 – Interdiction des cartouches de protoxyde d’azote (mis en ligne le 13.07.2023)
Arrêté 2025053 portant mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (publié le 18/04/2025)
Arrêté 2025062 pour la fermeture du site de la grotte route du Gros Chêne (publié le 07/05/2025)
Arrêté 2025104. Interdiction au public de la moitié du terrain de foot en herbe clôturée (publié le 24/07/2025)
espaces naturels
Arrêté A2023081 – Interdiction du camping sauvage, des bivouacs et feux de camp en plein air (mis en ligne le 13.07.23)
limites d’agglomération
travaux d’entretien
zone bleue
stationnement
limitation de vitesse
zone 30
régime de priorité
sens unique
cédez le passage sens inverse
interdiction poids lourds
Réglementation neige et verglas
Arrêtés provisoires
Arrêté A2026057 – Alignement individuel 235 route de Pringy (publié le 09.04.26)
Arrêté A2025149 – Autorisation de stationnement jusqu’au 10 décembre 2027 (publié le 11.12.25)
Marchés publics
Procès-verbaux des réunions du Centre Communal d’Action Sociale
Conseil d’Administration du CCAS du 29 avril 2026
Conseil d’Administration du CCAS du 10 mars 2026
Conseil d’Administration du CCAS du 18 février 2026
Conseil d’Administration du CCAS du 17 décembre 2025
Conseil d’Administration du CCAS du 12 novembre 2025
Décisions du Président du Centre Communal d’Action Sociale
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PV du Conseil Municipal
Retrouvez les décisions prises par le Conseil Municipal relatives à la vie de la commune.