COMMUNE D’ARGONAY
AFFICHAGE LÉGAL OBLIGATOIRE
Affichage légal obligatoire
délibérations du conseil municipal
Conseil Municipal du 27 février 2023
Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Conseil Municipal du 21 novembre 2022
Liste des délibérations du 21 novembre 2022
Conseil Municipal du 24 octobre 2022
Conseil Municipal du 26 septembre 2022
Conseil Municipal du 25 juillet 2022
décisions du maire
DEC2022030 – Signature d’un contrat pour la maintenance des ascenseurs – Mise en ligne le 8 juillet 2022
DEC 2022043 – Marché de fourniture et livraison de repas pour le restaurant scolaire, l’accueil de loisirs et la crèche – Mise en ligne le 1er août 2022
DEC 2022041 – Acte constitutif modificatif de la régie pour les salles communales – Mise en ligne le 4 août 2022
DEC 2022042 – Acte constitutif modificatif de la régie pour le réseau BIBLIOFIL – Mise en ligne le 4 août 2022
DEC 2022054 – Signature d’une convention financière avec les artistes pour les spectacles de la saison 2022 / 2023 à la Ferme – Mise en ligne le 27 septembre 2022
DEC 2022059 – Signature d’un contrat de prêt avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel des Savoies – Investissements 2022 – Mise en ligne le 28 octobre 2022
DEC2023008 – Contrat de prestations annexes au contrat d’achat d’énergie électrique photovoltaïque pôle enfance jeunesse – Mise en ligne le 2 février 2023
DEC2023013 – Convention cadre mise en œuvre d’actions à intervenir avec le CNFPT – Mise en ligne le 3 février 2023
les arrêtés du maire
divers
espaces naturels
limites d’agglomération
travaux d’entretien
zone bleue
stationnement
limitation de vitesse
zone 30
régime de priorité
sens unique
cédez le passage sens inverse
interdiction poids lourds
interdiction véhicules à moteurs
Alignement individuel de voirie
Arrêté A2022161 – Alignement individuel de voirie route du Champ de la Donne (publié le 10.11.22)
Arrêté N° A2023008. Alignement individuel de voirie route des Granges (publié le 26 janvier 2023)
Arrêté N° A2023010. Alignement individuel de voirie route du Gros Chêne (publié le 26 janvier 2023)
Réglementation neige et verglas
Arrêtés provisoires
Procès-verbaux des réunions du Centre Communal d’Action Sociale
Conseil d’Administration du CCAS du 8 mars 2023
Conseil d’Administration du CCAS du 25 janvier 2023
Conseil d’Administration du CCAS du 14 décembre 2022
Conseil d’Administration du CCAS du 15 novembre 2022
Conseil d’Administration du CCAS du 3 octobre 2022
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PV du Conseil Municipal
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