COMMUNE D’ARGONAY

Liste des délibérations CM du 14 avril 2025

Délibérations CM du 14 avril 2025

Liste des délibérations CM du 24 Mars 2025

Délibération du CM du 24 Mars 2025

Liste des délibérations CM du 18 Mars 2025

Délibération du CM du 18 Mars 2025

Liste des délibérations CM du 17 févier 2025

Délibérations du CM du 17 février 2025

Liste des délibérations CM du 13 janvier 2025

Délibérations du CM du 13 janvier 2025

DEC2024003 – Prestation de service d’assurances – Mise en ligne le 29 janvier 2024

DEC2024004 – Convention de formation professionnelle ALPES CONTROLES – Mise en ligne le 29 janvier 2024

DEC2024002 – Autorisation d’occupation du domaine public pour la pratique de l’activité de modélisme voitures radiocommandées – Mise en ligne le 1er février 2024

DEC202401 – Contrat maintenance logiciel COVADIS 3D – Mise en ligne le 9 février 2024

DEC2024011 – Avenant temporaire au contrat d’assurance AXA France IARD SA – Mise en ligne le 12 mars 2024

DEC2024013 – Devis de l’association Rock Montain Jam pour la première partie du spectacle du 5 avril 2024  – Mise en ligne le 2 avril 2024

DEC2024022 – Bail rural portant sur des terres sans bâtiment avec la GAEC LO VARDIAFS – Mise en ligne le 07 juin 2024

DEC2024033 – Bail professionnel avec le docteur DEFRAINE

DEC2024043 – Signature de conventions financières avec les artistes programmés à l’Espace culturel « La Ferme » – saison 2024 / 2025 (publié le 30/09/2024)

DEC2024048 – Signature d’un bail précaire avec Madame LUTAYI MBENTELLO (publié le 18/10/2024)

DEC2024051 – Signature d’une convention de stérilisation des chats errants et de libération sur sites avec l’association Animatou 74 (publié le 14/11/2024)

DEC2024052 – Signature d’un contrat de prêt avec le Crédit Agricole Mutuel des Savoie (publié le 26/11/2024)

DEC2024057 – Attribution de l’accord cadre à bons de commande 2024-04 – Aménagements divers de la voirie (publié le 12/12/2024)

DEC2025002 – signature de conventions financières avec les artistes programmés à l’espace culturel La Ferme – saison 2024-2025 (publié le 16/01/2025)

DEC2025003 – Contrat d’étude et de conseil en assurances avec la société PROTECTAS (publié le 21/01/2025)

DEC2025012 – Autorisation d’occupation du domaine public pour l’organisation de journées sécurité deux roues du 1er février au 31 mars 2025 (publié le 30/01/2025)

DEC2025014 – Signature d’un contrat de maintenance pour les aires de jeux (publié le 20/03/2025)

DEC2025017 – Signature d’un bail précaire 535 route du Parmelan (publié le 27/03/2025)

Arrêté 2009.98 – Circulation des chiens Groupe scolaire

Arrêté 2013.38 – Réglementation des nuisances par bruit

Arrêté 2013.62 portant interdiction de brûler les déchets

Arrêté A201518 – Réglementation des dépôts sauvages d’ordures

Arrêté A2017012 interdisant la baignade et les plongeons au pont de la Bornale

Arrêté A2017018 réglementant la circulation sur le pont de la Bornale

Arrêté 2017113 réglementant la circulation et le stationnement sur le parking des Rigoles

Arrêté A2019053 – Collecte des déchets ménagers et assimilés

Arrêté A2020166 – Réglementation de l’utilisation de la piste de pumptrack

Arrêté préfectoral du 15 février 2022 – Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour travaux de l’Institut National de l’Information Géographique et Forestière (fin le 05.02.2027)

Arrêté A2022095 – Instauration d’une zone piétonne sur le Chemin entre le chemin des Pressouds et l’impasse du Champ du Chêne

Arrêté A2022151 – Défense extérieure contre l’incendie

Arrêté A2023082 – Réglementation aires de jeux pour enfants (mis en ligne le 13.07.2023)

Arrêté A2023083 – Interdiction des cartouches de protoxyde d’azote (mis en ligne le 13.07.2023)

Arrêté A2024029 – Réglementation de l’utilisation des salles communales

Arrêté A2022136 – Réglementation de la circulation et du stationnement route de la Baratte

Arrêté A2024096 – Obligation d’équiper les équidés de sac à crottin

Arrêté A2024150 – Réglementation du stationnement des véhicules terrestres habitables des gens du voyage (publié le 12/12/2024)

Arrêté 2025053 portant mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde  (publié le 18/04/2025)

Arrêté A2017114 interdisant les véhicules à moteur route de l’Aiglière

Arrêté 2013.63 – Réglementation accès zones de pâturage

Arrêté A201554 – Interdiction véhicules à moteur dans les espaces naturels et forestiers

Arrêté A2021170 – Interdiction des véhicules à moteur sur le route du Gros Chêne

Arrêté A2023081 – Interdiction du camping sauvage, des bivouacs et feux de camp en plein air (mis en ligne le 13.07.23)

Arrêté A2018156 – Fixation des limites d’agglomération

Arrêté A2021003 – Réglementation de la circulation pendant les travaux sur les réseaux d’eau potable

Arrêté A2013115 – Réglementant la circulation pendant les travaux réalisés par les services techniques communaux

Arrêté A2022099 – Réglementation de la circulation pour travaux sur les réseaux d’électricité et d’éclairage public (Energie et Services de Seyssel)

Arrêté  A2024022 – Réglementation de la circulation pour travaux de voirie (Du 16 février au 31 décembre 2024)

Arrêté  A2024009 – Réglementation de la circulation pour travaux concernant le réseau d’eaux pluviales par le Grand Annecy

Arrêté A2009.79 instituant une zone bleue route de Champ Farçon

Arrêté A2020075 instituant une zone bleue route du Parmelan.

Arrêté 2010.04 – Stationnement aux abords de « La Ferme »

Arrêté 2011.12 – Stationnement Route de la Clinique

Arrêté A2024054 – Arrêt et stationnement le long de la route de l’Aiglière

Arrêté 2008.53 – Stationnement des poids lourds route de Champ Farçon

Arrêté 2011.34 – Emplacements réservés aux personnes handicapées ou à mobilité réduite

Arrêté A201528 – Emplacements réservés pour la recharge de véhicules à mobilité électrique sur le parking de la mairie.

Arrêté A2020078 – Stationnement sur le parking enrobé de la salle polyvalente les samedis de 7h à 14h)

Arrêté A2021008 – Stationnement interdit parking salle polyvalente pour l’installation des commerces de ventes à emporter alimentaires

Arrêté A2022083 – Arrêt et stationnement Gare routière route de Champ Farçon

Arrêté A2022136 – Stationnement Bâtiment Pôle Enfance Jeunesse route de la Baratte

Arrêté A2024073 – Arrêt et stationnement des véhicules utilisés à des fins d’habitation ou de séjour.

Arrêté 2024155 – Autorisation de stationnement de taxi à Monsieur Stéphane RUIZ-BAEZA

Arrêté 2025025 – Interdiction de stationnement en dehors des emplacements matérialisés

Arrêté  A2020076 – Limitation à 30 km/h route de Montava

Arrêté A2017050 – Limitation à 30 km/h impasse des Cézés

Arrêté A201599 – Limitation à 30 km/h routes de Gruyère et Contamines

Arrêté 92.17 – Limitation à 30 km/h chemin des Pressouds

Arrêté  A2024050 – Limitation à 30km/h chemin du fier

Arrêté A2024051 – Limitation à 30km/h Route des convers

Arrêté 2011.13 – Zone 30 Route de Champ Farçon

Arrêté 2009.56 – Zone 30 au Chef lieu

Arrêté 2007.14 – Zone 30 Route des Menthonnex

Arrêté 2009.57 – Zone 30 route du Parmelan

Arrêté A2017084 – Réglementation de la circulation au niveau du passage inférieur route des Rigoles

Arrêté A2014149 – Régime de priorité au Carrefour Route de Saint Christophe / Route du Président Lavy

Arrêté A2021071 – Régime de priorité et circulation au carrefour route des Grange / Route du Parmelan

Arrêté A2022137 – Régime de priorité et circulation allée des Chappaz / route de la Baratte

Arrêté A2021171 instaurant un sens unique de circulation sur la route de l’Avenir et l’Allée du Prévent

Arrêté 2009.86 – Réglementation de la circulation route des Jouvenons

Arrêté 2011.81 – Circulation Route du Barioz

Arrêté A2015155 – Cédez la priorité route des Contamines

Arrêté A2020074 – Cédez le passage Route des Rigoles

Arrêté 2013.17 – Interdiction des véhicules de plus de 3.5 T route des Granges

Arrêté 2009.49 – Interdiction des véhicules de plus de 3.5 T Route du Gros Chêne

Arrêté 2006.47 – Interdiction des véhicules de plus de 3.5 T Route du Parmelan

Arrêté d’interdiction des véhicules de plus de 3.5 T sur le pont des Jouvenons

Arrêté A2018010 prescrivant le déneigement des trottoirs

Arrêté A2025037. Réglementation de la circulation route des Menthonnex entre le 7 et le 21 avril 2025 (publié le 07.04.2025)

Arrêté A2025039. Réglementation de la circulation sur le chemin des Pressouds entre le 10 et le 30 avril 2025 (publié le 10.04.2025)

Arrêté A2025046. Occupation du domaine public par le cirque Dupeyron du 19 avril au 4 mai 2025 (publié le 11.04.2025)

Arrêté A2025026. Réglementation de la circulation et du stationnement sur la route de Gruyère du 31 mars au 14 mai 2025  (publié le 14.03.25)

Arrêté A2025049. Autorisation d’occupation du domaine public pour un food-truck le 17 mai 2025  (publié le 15.04.25)

Arrêté A2025032. Utilisation du domaine public pour vente ambulante les 17 et 18 mai 2025 (publié le 27.03.25)

Arrêté A2025035. Réglementation du stationnement sur le parking de la salle polyvalente les 17 et 18 mai 2025 (publié le 03.04.25)

Arrêté A2025033. Utilisation du domaine public les mercredis de 11 heures à 14 heures  (publié le 27.03.25)

Arrêté A2025036. Abrogation de divers arrêtés (publié le 03.04.25)

Arrêté préfectoral ARS/DD74/DSP n°2024-18. Modification de l’arrêté réglementant les nuisances sonores pendant les travaux nocturnes de la SNCF du 26 janvier au 6 juin 2025 (publié le 14.11.24)

Arrêté A20250050. Autorisation de stationnement route du Président Lavy entre le 1er mai et le 9 juin 2025 (publié le 17.04.2025)

Arrêté A2025047. Désignation des référents communaux pour la réforme de l’apostille et de la légalisation (publié le 15.04.25)

Arrêté A2025048. Autorisation d’occupation du domaine public pour un food-truck jusqu’au 4 juillet 2025  (publié le 15.04.25)

Arrêté A2025030. Autorisation d’occupation du domaine public pour l’organisation d’un atelier mobile de réparation de vélos vélonecy les 9 avril, 21 mai, 13 & 25 juin, 23 juillet et 29 août 2025 (publié le 25.03.25)

Arrêté A2025034. Réglementation temporaire du stationnement sur le parking de la salle polyvalente les 9 avril, 21 mai, 13 & 25 juin, 23 juillet et 29 août 2025 (publié le 03.04.25)

Arrêté A2024146 portant dérogation temporaires aux dispositions de l’arrêté communal 2013/38 (publié le 25.11.24)

Arrêté A2024152 autorisant des essais de freinage sur la route de Montava du 2 janvier au 31 décembre 2025 (publié le 12.12.24)

Arrêté A2024151 Réglementation de la circulation pour divers travaux du 1er janvier au 31 décembre 2025 (publié le 12.12.24)

Arrêté A2025039. Réglementation du stationnement sur le parking de la salle polyvalente jusqu’au au 31 décembre 2025 (publié le 10.04.25)

Plan de financement pour la rénovation énergétique du Groupe scolaire (publié le 9 août 24)

Liste des marchés publics 2024

Liste des délibérations de la réunion du CCAS du 8 avril 2025

Délibération du Conseil d’Administration du CCAS du 8 avril 2025

Liste des délibérations de la réunion du CCAS du 19 mars 2025

Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 19 mars 2025

Liste des délibérations de la réunion du CCAS du 19 février 2025

Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 19 février 2025

Liste des délibérations de la réunion du CCAS du 4 décembre 2024

Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 4 décembre 2024