COMMUNE D’ARGONAY

Liste des délibérations CM du 24 novembre 2025

Délibérations CM du 24 novembre 2025

Liste des délibérations CM du 13 octobre 2025

Délibérations CM du 13 octobre 2025

Liste des délibérations CM du 22 septembre 2025

Délibérations CM du 22 septembre 2025

Liste des délibérations CM du 21 juillet 2025

Délibérations CM du 21 juillet 2025

Liste des délibérations CM du 16 juin 2025

Délibérations CM du 16 juin 2025

DEC2025003 – Contrat d’étude et de conseil en assurances avec la société PROTECTAS (publié le 21/01/2025)

DEC2025014 – Signature d’un contrat de maintenance pour les aires de jeux (publié le 20/03/2025)

DEC2025017 – Signature d’un bail précaire 535 route du Parmelan (publié le 27/03/2025)

DEC2025029 – Signature d’un bail précaire 535 route du Parmelan (publié le 01/07/2025)

DEC2025035 – Contrat de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement et la sécurisation des arrêts bus Pré du Buisson – Route des Jouvenons (publié le 08/08/2025)

DEC2025037 – Signature de conventions financières avec les artistes programmés à l’Espace culturel « La ferme » pour la saison 2025-2026 (publié le 17/09/2025)

Arrêté 2013.62. Interdiction de brûler les déchets

Arrêté 2013.38 réglementant les nuisances par bruit

Arrêté 2015.18 Interdiction dépôt sauvage d’ordures

Arrêté 2017012 Interdiction baignade et plongeons au pont de la Bornale

Arrêté 2017018 réglementant la circulation au pont de la Bornale

Arrêté 2023081 Interdiction camping sauvage, bivouacs et feux de camp en plein air

Arrêté 2017113 réglementant la circulation et le stationnement sur le parking des Rigoles

Arrêté A2019053 – Collecte des déchets ménagers et assimilés

Arrêté A2020166 – Réglementation de l’utilisation de la piste de pumptrack

Arrêté préfectoral du 15 février 2022 – Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour travaux de l’Institut National de l’Information Géographique et Forestière (fin le 05.02.2027)

Arrêté A2022095 – Instauration d’une zone piétonne sur le Chemin entre le chemin des Pressouds et l’impasse du Champ du Chêne

Arrêté A2022151 – Défense extérieure contre l’incendie

Arrêté A2023082 – Réglementation aires de jeux pour enfants (mis en ligne le 13.07.2023)

Arrêté A2023083 – Interdiction des cartouches de protoxyde d’azote (mis en ligne le 13.07.2023)

Arrêté A2024029 – Réglementation de l’utilisation des salles communales

Arrêté A2022136 – Réglementation de la circulation et du stationnement route de la Baratte

Arrêté A2024096 – Obligation d’équiper les équidés de sac à crottin

Arrêté A2024150 – Réglementation du stationnement des véhicules terrestres habitables des gens du voyage (publié le 12/12/2024)

Arrêté 2025053 portant mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde  (publié le 18/04/2025)

Arrêté 2025062 pour la fermeture du site de la grotte route du Gros Chêne (publié le 07/05/2025)

Arrêté 2025104. Interdiction au public de la moitié du terrain de foot en herbe clôturée (publié le 24/07/2025)

Arrêté 2025118. Gestion des populations félines errantes vivant en groupe dans les lieux publics (publié le 02/09/2025)

Arrêté A2017114 interdisant les véhicules à moteur route de l’Aiglière

Arrêté 2013.63 – Réglementation accès zones de pâturage

Arrêté A201554 – Interdiction véhicules à moteur dans les espaces naturels et forestiers

Arrêté A2021170 – Interdiction des véhicules à moteur sur le route du Gros Chêne

Arrêté A2023081 – Interdiction du camping sauvage, des bivouacs et feux de camp en plein air (mis en ligne le 13.07.23)

Arrêté A2018156 – Fixation des limites d’agglomération

Arrêté A2021003 – Réglementation de la circulation pendant les travaux sur les réseaux d’eau potable

Arrêté A2013115 – Réglementant la circulation pendant les travaux réalisés par les services techniques communaux

Arrêté A2022099 – Réglementation de la circulation pour travaux sur les réseaux d’électricité et d’éclairage public (Energie et Services de Seyssel)

Arrêté  A2024022 – Réglementation de la circulation pour travaux de voirie (Du 16 février au 31 décembre 2024)

Arrêté  A2024009 – Réglementation de la circulation pour travaux concernant le réseau d’eaux pluviales par le Grand Annecy

Arrêté A2009.79 instituant une zone bleue route de Champ Farçon

Arrêté A2020075 instituant une zone bleue route du Parmelan.

Arrêté 2010.04 – Stationnement aux abords de « La Ferme »

Arrêté 2011.12 – Stationnement Route de la Clinique

Arrêté A2024054 – Arrêt et stationnement le long de la route de l’Aiglière

Arrêté 2008.53 – Stationnement des poids lourds route de Champ Farçon

Arrêté 2011.34 – Emplacements réservés aux personnes handicapées ou à mobilité réduite

Arrêté A201528 – Emplacements réservés pour la recharge de véhicules à mobilité électrique sur le parking de la mairie.

Arrêté A2020078 – Stationnement sur le parking enrobé de la salle polyvalente les samedis de 7h à 14h)

Arrêté A2021008 – Stationnement interdit parking salle polyvalente pour l’installation des commerces de ventes à emporter alimentaires

Arrêté A2022083 – Arrêt et stationnement Gare routière route de Champ Farçon

Arrêté A2022136 – Stationnement Bâtiment Pôle Enfance Jeunesse route de la Baratte

Arrêté A2024073 – Arrêt et stationnement des véhicules utilisés à des fins d’habitation ou de séjour.

Arrêté 2024155 – Autorisation de stationnement de taxi à Monsieur Stéphane RUIZ-BAEZA

Arrêté 2025025 – Interdiction de stationnement en dehors des emplacements matérialisés

Arrêté A2025140 – Modification autorisation de stationnement d’un véhicule taxi ADS n°2 – Taxi Cédric

Arrêté  A2020076 – Limitation à 30 km/h route de Montava

Arrêté A2017050 – Limitation à 30 km/h impasse des Cézés

Arrêté A201599 – Limitation à 30 km/h routes de Gruyère et Contamines

Arrêté 92.17 – Limitation à 30 km/h chemin des Pressouds

Arrêté  A2024050 – Limitation à 30km/h chemin du fier

Arrêté A2024051 – Limitation à 30km/h Route des convers

Arrêté 2011.13 – Zone 30 Route de Champ Farçon

Arrêté 2009.56 – Zone 30 au Chef lieu

Arrêté 2007.14 – Zone 30 Route des Menthonnex

Arrêté 2009.57 – Zone 30 route du Parmelan

Arrêté A2017084 – Réglementation de la circulation au niveau du passage inférieur route des Rigoles

Arrêté A2014149 – Régime de priorité au Carrefour Route de Saint Christophe / Route du Président Lavy

Arrêté A2021071 – Régime de priorité et circulation au carrefour route des Grange / Route du Parmelan

Arrêté A2022137 – Régime de priorité et circulation allée des Chappaz / route de la Baratte

Arrêté A2021171 instaurant un sens unique de circulation sur la route de l’Avenir et l’Allée du Prévent

Arrêté 2009.86 – Réglementation de la circulation route des Jouvenons

Arrêté 2011.81 – Circulation Route du Barioz

Arrêté A2018155 – Cédez la priorité route des Contamines

Arrêté A2020074 – Cédez le passage Route des Rigoles

Arrêté 2013.17 – Interdiction des véhicules de plus de 3.5 T route des Granges

Arrêté 2009.49 – Interdiction des véhicules de plus de 3.5 T Route du Gros Chêne

Arrêté 2006.47 – Interdiction des véhicules de plus de 3.5 T Route du Parmelan

Arrêté d’interdiction des véhicules de plus de 3.5 T sur le pont des Jouvenons

Arrêté A2018010 prescrivant le déneigement des trottoirs

Arrêté A2025139 – Réglementation de la circulation sur la route de la VOUETTAZ du lundi 3 novembre au jeudi 4 décembre 2025 (poteau incendie)(publié le 30.10.25)

Arrêté A2025120 – Réglementation de la circulation sur la route des Hauts de Menthonnex du 8 septembre au 8 décembre 2025 (publié le 28.08.2025)

Arrêté A2025160 – Réglementation de la circulation route des Jouvenons du 8 au 12 décembre 2025 (publié le 4.12.25)

Arrêté A2025161 – Réglementation de la circulation chemin de sur le Crêt du 3 au 19 décembre 2025 (publié le 4.12.25)

Arrêté A2025154 – Réglementation de la circulation sur les routes des Contamnines, de Montava, du Président Lavy et des Rigoles du 24 novembre au 19 décembre 2025 (publié le 20.11.25)

Arrêté A2025147 – Réglementation de la circulation sur la route des Jouvenons du 17 novembre au 19 décembre 2025 (publié le 13.11.2025)

Arrêté A2024152 autorisant des essais de freinage sur la route de Montava du 2 janvier au 31 décembre 2025 (publié le 12.12.24)

Arrêté A2024151 Réglementation de la circulation pour divers travaux du 1er janvier au 31 décembre 2025 (publié le 12.12.24)

Arrêté A2025130. Autorisation d’occupation du domaine public à la salle polyvalente jusqu’au au 31 décembre 2025 (publié le 10.09.25)

Arrêté A2025107 – Modifiant l’arrêté 2025054 sur l’utilisation du domaine public à des fins commerciales les lundis de 17h30 à 21h30 jusqu’au 31 décembre 2025 (publié le 18.07.25)

Arrêté A2025155 – Mise en demeure de démontage et d’évacuation des lieux (publié le 25.11.25)

Arrêté Préfectoral n°2025-23 dérogeant à l’Arrêté préfectoral n°324 relatif aux bruits de voisinage – Travaux SNCF du 12 octobre 2025 au 30 janvier 2026 de 21h à 6h00  (publié le 02.10.25)

Arrêté A2025153 – Réglementation de la circulation sur l’ensemble de la Commune pour l’installation des illuminations de fin d’année du 17 novembre 2025 au 30 janvier 2026 (publié le 20.11.25)

Arrêté A2025131 – Autorisation d’occupation du domaine public à des fins commerciales au Lycée Lachenal du 22 avril au 4 juillet 2025 (publié le 10.09.25)

Arrêté A2025157 – Réglementation de la circulation route de l’Aiglière du 8 décembre 2025 au 30 janvier 2026 (publié le 4.12.25)

Arrêté A2025158 – Réglementation de la circulation allée de la Sagine du 8 décembre 2025 au 30 janvier 2026 (publié le 4.12.25)

Arrêté A2025159 – Réglementation de la circulation route de Montava du 8 décembre 2025 au 30 janvier 2026 (publié le 4.12.25)

Arrêté A2025119. Autorisation d’occupation du domaine public à des fins commerciales accordée à Monsieur Pinot jusqu’au 6 mars 2026 (publié le 19.08.25)

Arrêté A2025138. Autorisation d’occupation du domaine public à des fins commerciales accordée à Monsieur Pinot jusqu’au 6 mars 2026 (publié le 20.10.25)

Plan de financement pour la rénovation énergétique du Groupe scolaire (publié le 9 août 24)

Liste des marchés publics 2024

Liste des délibérations de la réunion du CCAS du 12 novembre 2025

Délibération du Conseil d’Administration du CCAS du 12 novembre 2025

Liste des délibérations de la réunion du CCAS du 16 juillet 2025

Délibération du Conseil d’Administration du CCAS du 16 juillet 2025

Liste des délibérations de la réunion du CCAS du 21 mai 2025

Délibération du Conseil d’Administration du CCAS du 21 mai 2025

Liste des délibérations de la réunion du CCAS du 8 avril 2025

Délibération du Conseil d’Administration du CCAS du 8 avril 2025

DEC2025.19 – Contrat de maintenance des installations téléphoniques de la structure Petite enfance « Les Pitchounes » (publié le 24/11/2025)